Encore du latin ! diront les uns.
Ah ! Notre-Dame de Paris, Victor Hugo, Anthony Quinn… diront les autres.
Les deux sont liés.
C’est que j’essaie de coller à l’actualité dans ce blog. C’était hier le dimanche de Quasimodo Continuer la lecture
Les commentaires sur le billet «authenticité » avaient mis en avant le mot imputabilité, en lien avec la jurisprudence française relative à la signature électronique.
L’imputabilité dans ce contexte de preuve fait référence aux éléments, aux indices qui permettent d’attribuer un acte à un auteur. L’authenticité aussi, avec un positionnement différent. L’authenticité vise l’acte, le document qui doit porter (comporter, supporter, pouvoir importer et exporter…) les traces de la validation d’un contenu par son auteur prétendu et la date de cette validation. La notion d’imputabilité ratisse plus large dans le sens où elle s’applique à une action ou à un fait et qu’elle peut s’appuyer sur des éléments extérieurs au document proprement dit. L’authenticité est une qualité du document engageant ; l’imputabilité est une possibilité à partir de ce document. L’imputabilité passe par les caractéristiques d’authenticité quand elles existent, mais pas seulement.
Le point commun entre les deux mots est que ni l’un ni l’autre ne figure dans l’article 1316-1 du code civil relatif à la reconnaissance légale de l’écrit électronique : il n’y est question que d’identification de la personne et de conservation intègre. Par ailleurs, si authenticity est une notion bien affirmée en anglais notamment dans les normes d’archivage/records management, imputability est un mot plutôt rare si on en croit l’ami Google ; il traduit bien sûr «imputabilité » mais accountability est bien plus fréquemment utilisé pour cela, lequel mot accountability n’a pas non plus de traduction frontale en français et renvoie souvent au terme responsabilité qui ne correspond pas tout à fait responsibility. Après tout, c’est bien comme ça, sinon on s’ennuierait…
L’imputabilité est étymologiquement le fait de «porter au compte de ». L’usage le plus courant concerne la comptabilité avec l’imputabilité d’une dépense sur telle ou telle ligne budgétaire. Mais on parle aussi de l’imputabilité d’une action de formation (sous entendu au plan de formation de l’entreprise), ou encore de l’imputabilité des maladies à l’activité professionnelle, et bien sûr de l’imputabilité d’une faute, d’un dommage, d’un crime (on « impute » rarement des bienfaits).
Dans sa dernière enquête – voir Curtain, en français Hercule Poirot quitte la scène – Hercule Poirot démontre que cinq crimes depuis longtemps élucidés sont en réalité imputables à un même personnage qui n’en a pourtant commis aucun au sens strict mais qui fait partie de l’entourage de chaque affaire, Cet individu n’a pas versé le poison ni tenu l’arme du crime, mais il a instillé dans l’esprit du meurtrier ou de la meurtrière en herbe, en proie à la souffrance et au doute, les arguments justificatifs à leurs propres yeux du geste fatal, à la manière de Iago dans Othello. L’imputabilité ne repose pas là sur des indices matériels du crime mais sur une analyse plus complexe des motivations et des influences.
Pour revenir au document en général et au document numérique en particulier, il est souhaitable d’anticiper les traces à charge ou à décharge sur lesquels se fondera en premier lieu la preuve et la recherche d’imputabilité. Comment faire ? En ayant recours à « l’input-abilité », c’est-à-dire la capacité des individus (décideurs, collaborateurs, personnes privées) à insérer les bons «inputs » (signature, horodatage…), dans les documents et les dossiers numériques de façon à en assurer la lisibilité, la validité, la fiabilité, l’authenticité…
> Publié dans : Qualité du documentÀ qui se fier ? Voilà la question du siècle !
Aux étiquettes sur les boîtes de conserve ? Au journal gratuit dans le métro ? À la météo ? Au Journal officiel ? À sa concierge ? Au commercial en costume-cravate ? À Cassandre ? Au dernier qui a parlé ? À la vidéo plébiscitée sur Youtube ? Au Petit Larousse ? À la télévision publique ? À la télévision privée ? À twitter ? À Wikipédia ?…
La norme internationale ISO 15489 sur le « records management » place la fiabilité, juste après l’authenticité et avant l’intégrité et l’exploitabilité, dans la liste des quatre caractéristiques du document d’archives, avec la définition suivante : « Un document fiable est un document dont le contenu peut être considéré comme la représentation complète et exacte des opérations, des activités ou des faits qu’elles attestent, et sur lequel on peut s’appuyer lors d’opérations, d’activités ou de faits ultérieurs. »
Ce qu’on demande à un document, c’est de pouvoir se fier à l’information qu’il porte, de pouvoir s’appuyer sur son contenu, de pouvoir transformer les faits décrits en une connaissance solide, aussi solide que la première brique du mur que l’on veut construire. C’est pouvoir se dire qu’on peut avancer sans danger de se tromper de route, de se retrouver dans des sables mouvants ou de se faire mordre par un serpent.
La fiabilité ne se prouve pas comme l’authenticité. Elle s’apprécie. Les éléments intrinsèques au document sont le plus souvent insuffisants ; c’est la confrontation à l’environnement documentaire, à des indices extérieurs, qui permet cette appréciation. Le petit bonhomme vert vous signale que vous pouvez traverser la rue mais n’empêche pas un éventuel chauffard d’ignorer le feu rouge correspondant et de vous écraser en toute légalité.
Madame X a rédigé un testament par lequel elle lègue son tableau de Gauguin à son petit-fils. Le testament est manuscrit, daté, signé ; nul ne conteste son authenticité. Cependant, est-il fiable ? Peut-être que le tableau ne lui appartient pas, ou qu’il est faux. Peut-être que Madame X a rédigé depuis un autre testament qui annule le premier avec d’autres dispositions…
Maurice Jarre est décédé le 29 mars 2009. Le lendemain, les journalistes, parmi d’autres curieux, trouvent dans l’article de Wikipédia (en) consacré au musicien une citation bien opportune où l’artiste expose « La musique était toute ma vie, etc. ». Plusieurs journaux anglais s’empressent de citer la citation… qui s’avère être un canular lancé par un étudiant irlandais, Shane Fitzgerald, dans le dessein de tester les réactions des journaux face à une information gratuite car non sourcée. Et ça marche !
Cette anecdote relate une expérience originale (la supercherie de la « fausse nécrologie » à des fins expérimentales est datée) visant sincèrement (l’étudiant n’a pas chercher à tromper) à démontrer le caractère non fiable (la citation ne correspond pas à la réalité) d’un texte constitué d’une suite de phrases ou d’illustrations rédigées ou retranscrites par X personnes plus ou moins identifiables au travers de leur pseudo, exprimant une vision souvent partielle voire partiale, dans un ordre à peu près tracé dans l’historique de l’article, assemblage dont on ne peut valablement évaluer l’authenticité.
C’est bien la fiabilité qui est en cause dans cette histoire. La faille est d’une part dans l’absence de sources vérifiables incluses dans l’énoncé de la citation, d’autre part dans l’absence d’esprit critique de ceux qui sont censés informer la population mais qui ont recopié sans se poser de questions, aveuglés par l’appât du scoop.
À qui se fier ? À ce qui est authentique ? À ce qui est sincère ? À ce qui est original ? À votre instinct qui vous dit de ne pas prendre tout et n’importe quoi pour argent comptant peut-être…
Ce billet fait partie du quartet : authenticité – sincérité – originalité – fiabilité > Publié dans : Qualité du documentL’authenticité est une caractéristique que partagent :
- une montre Cartier de 1910,
- le journal où Louis XVI a écrit « Rien » au soir de la prise de la Bastille,
- un coupon de toile de Jouy.
Ces trois objets impressionnent le spectateur ou suscitent son admiration, non par ce qu’ils disent ou par ce à quoi ils servent, mais par ce qu’ils sont. La beauté plastique peut s’ajouter à l’authenticité mais ne se situe pas sur le même plan.
L’authenticité, pour les documents, est définie au niveau international (norme ISO15489) comme la propriété d’un document « qui peut prouver qu’il est ce qu’il prétend être, qu’il a été créé ou envoyé par la personne qui prétend l’avoir créé ou envoyé, et qu’il a été créé ou envoyé à la date prétendue ».
L’authenticité est une et indivisible, comme la vérité. L’authenticité s’oppose à la non-authenticité qui connaît, elle, divers degrés, depuis la forgerie complète (les faux carnets d’Hitler en 1983) jusqu’à l’absence ou la présence d’un indice, sur ou dans le document ou l’objet, qui suffit à introduire le doute sur sa provenance et sa crédibilité. C’est le cas de bon nombre d’objets qu’on trouve dans les brocantes et bon nombre de documents qu’on trouve dans les archives des entreprises.
Le droit français présente deux particularités en matière d’authenticité. D’une part, le concept d’authenticité des documents est restreint à l’acte authentique, c’est-à-dire l’acte passé devant un officier public (le notaire ou l’huissier) dont la fonction est de garantir l’identité du ou des auteurs, le lieu et la date d’établissement de l’acte. Pourtant, un testament peut répondre aux critères d’authenticité ci-dessus même s’il n’est pas passé par devant notaire ; la différence est que, en cas de contestation, l’authenticité sera peut-être plus difficile à établir…
D’autre part, l’article 1316 du code civil qui reconnaît la validité de l’écrit électronique au même titre que l’écrit papier insiste sur l’identification de la personne dont émane l’écrit mais sans doute pas assez sur la formalisation de la date de création du document. Ainsi que le souligne l’arrêt de la Cour de Cassation du 4 décembre 2008 au sujet du contentieux opposant la CPAM de la Marne à la société Continent, il ne suffit pas, pour qu’un document numérique soit recevable, d’établir l’identité de son auteur, il faut aussi qu’il ait été horodaté, avant d’être conservé dans des conditions propres à en maintenir l’intégrité.
L’authenticité est une qualité native. Elle ne s’acquiert pas. Peut-on imaginer un faux que l’on rendrait authentique au moyen d’une opération de chirurgie esthétique ? C’est un non sens. Le seul résultat possible est un faux, un très beau faux sans doute, mais un faux encore plus faux.
En revanche, l’authenticité peut se perdre si les éléments d’identification de l’auteur et de date se délitent au point que, au bout d’un certain laps de temps, la preuve de la provenance ne soit plus possible. C’est toute la question de la conservation et de l’intégrité, question traditionnelle pour les archives mais qui a pris une acuité toute particulière avec l’archivage électronique, du fait de la fragilité du support numérique.
Les outils d’archivage électronique mettent en avant des garanties d’intégrité des documents. C’est bien. Mais qu’est-ce que l’intégrité sans l’authenticité ? À quoi bon investir dans une solution technique sophistiquée si c’est pour y mettre des documents dont on n’a pas contrôlé en amont la qualité formelle ou qui ne sont que des copies ou des documents de travail sans pertinence pour l’archivage ?
Le coffre-fort électronique qui rend authentique un document qui ne l’est pas à l’origine est à ranger dans la même catégorie que la pierre philosophale ou le filtre d’amour…
C’est pourquoi, si les concepts avaient une devise, celle de l’authenticité serait : « J’y suis, j’y reste !», pour reprendre le titre de la célèbre pièce de Raymond Vincy et Jean Valmy qui a égayé des décennies de programmation théâtrale.
Ce billet fait partie du quartet : authenticité – sincérité – originalité – fiabilité (le 14 novembre)> Publié dans : Qualité du document
