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Authenticité

L’authenticité est une caractéristique que partagent :

-       une montre Cartier de 1910,

-       le journal où Louis XVI a écrit « Rien » au soir de la prise de la Bastille,

-       un coupon de toile de Jouy.

Ces trois objets impressionnent le spectateur ou suscitent son admiration, non par ce qu’ils disent ou par ce à quoi ils servent, mais par ce qu’ils sont. La beauté plastique peut s’ajouter à l’authenticité mais ne se situe pas sur le même plan.

L’authenticité, pour les documents, est définie au niveau international (norme ISO15489) comme la propriété d’un document « qui peut prouver qu’il est ce qu’il prétend être, qu’il a été créé ou envoyé par la personne qui prétend l’avoir créé ou envoyé, et qu’il a été créé ou envoyé à la date prétendue ».

L’authenticité est une et indivisible, comme la vérité. L’authenticité s’oppose à la non-authenticité qui connaît, elle, divers degrés, depuis la forgerie complète (les faux carnets d’Hitler en 1983) jusqu’à l’absence ou la présence d’un indice, sur ou dans le document ou l’objet, qui suffit à introduire le doute sur sa provenance et sa crédibilité. C’est le cas de bon nombre d’objets qu’on trouve dans les brocantes et bon nombre de documents qu’on trouve dans les archives des entreprises.

Le droit français présente deux particularités en matière d’authenticité. D’une part, le concept d’authenticité des documents est restreint à l’acte authentique, c’est-à-dire l’acte passé devant un officier public (le notaire ou l’huissier) dont la fonction est de garantir l’identité du ou des auteurs, le lieu et la date d’établissement de l’acte. Pourtant, un testament peut répondre aux critères d’authenticité ci-dessus même s’il n’est pas passé par devant notaire ; la différence est que, en cas de contestation, l’authenticité sera peut-être plus difficile à établir…

D’autre part, l’article 1316 du code civil qui reconnaît la validité de l’écrit électronique au même titre que l’écrit papier insiste sur l’identification de la personne dont émane l’écrit mais sans doute pas assez sur la formalisation de la date de création du document. Ainsi que le souligne l’arrêt de la Cour de Cassation du 4 décembre 2008 au sujet du contentieux opposant la CPAM de la Marne à la société Continent, il ne suffit pas, pour qu’un document numérique soit recevable, d’établir l’identité de son auteur, il faut aussi qu’il ait été horodaté, avant d’être conservé dans des conditions propres à en maintenir l’intégrité.

L’authenticité est une qualité native. Elle ne s’acquiert pas. Peut-on imaginer un faux que l’on rendrait authentique au moyen d’une opération de chirurgie esthétique ? C’est un non sens. Le seul résultat possible est un faux, un très beau faux sans doute, mais un faux encore plus faux.

En revanche, l’authenticité peut se perdre si les éléments d’identification de l’auteur et de date se délitent au point que, au bout d’un certain laps de temps, la preuve de la provenance ne soit plus possible. C’est toute la question de la conservation et de l’intégrité, question traditionnelle pour les archives mais qui a pris une acuité toute particulière avec l’archivage électronique, du fait de la fragilité du support numérique.

Les outils d’archivage électronique mettent en avant des garanties d’intégrité des documents. C’est bien. Mais qu’est-ce que l’intégrité sans l’authenticité ? À quoi bon investir dans une solution technique sophistiquée si c’est pour y mettre des documents dont on n’a pas contrôlé en amont la qualité formelle ou qui ne sont que des copies ou des documents de travail sans pertinence pour l’archivage ?

Le coffre-fort électronique qui rend authentique un document qui ne l’est pas à l’origine est à ranger dans la même catégorie que la pierre philosophale ou le filtre d’amour…

C’est pourquoi, si les concepts avaient une devise, celle de l’authenticité serait : « J’y suis, j’y reste !», pour reprendre le titre de la célèbre pièce de Raymond Vincy et Jean Valmy qui a égayé des décennies de programmation théâtrale.

Ce billet fait partie du quartet : authenticité – sincérité originalité – fiabilité (le 14 novembre)

 

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Intégrité

C’est un mot particulièrement à la mode dans le monde du tout numérique.

Mais ce n’est pas un mot nouveau. Il renvoie au fait qu’à l’instant T+1, un objet (un produit périssable, un bien d’équipement, un document original) est le même qu’à l’instant T, autrement dit qu’il n’a pas été modifié (ajout, suppression ou modification) pendant ce laps de temps 1, ni par une action humaine ni par les effets naturels du temps qui passe, en tout cas qu’il n’a pas été déformé au point d’empêcher son utilisation ou de tromper l’utilisateur sur son essence même.

Par exemple, un fromage est intègre quand une souris vient se nicher dans une anfractuosité créée par le processus de fabrication ; il ne l’est pas si la souris a grignoté la pâte pour faire le trou. Et la souris, même maligne, ne laisse pas les mêmes traces que les bulles de gaz issues de la fermentation. L’altération du fromage peut être détectée (apparences, poids, odeur) ; elle peut et doit surtout être évitée (équipement du local de conservation, pièges anti-rongeurs, vérification régulière).

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