Publié le 3 mai 2014

La réponse est oui, évidemment. Pour moi du moins, car une mésaventure récente m’a montré que cet avis n’est pas unanimement partagé.

Depuis bientôt trois ans, je poste chaque lundi sur mon blog www.marieannechabin.fr un commentaire malicieusement critique sur la société de l’information à partir d’un mot dont je choisis le suffixe à l’année. Après les billets en –ité (infobésité, authenticité, sérendipité …), j’ai choisi des mots finissant par la lettre –o ; j’en suis à présent à une série de mot en –oire. Il se trouve que le projet de publication du recueil de mes billets en –o par un éditeur (éditeur modeste mais éditeur tout de même) était bien avancé (publication prévue en avril) mais il a échoué sur une question de droits au sujet de quelques illustrations de mes billets et plus spécialement sur la photo de deux tickets de métro dans le billet « Distinguo ». Je procède dans ce billet « Distinguo » à l’analyse comparative de deux tickets de RER (ci-dessous) et de leurs justificatifs d’achat qui présentent de curieuses disparités.

Tickets de métro

Échaudé par un pré-contentieux de la part d’un de ces lobbies internationaux qui, tels des rapaces, repèrent les proies les plus fragiles et fondent dessus pour se nourrir de leurs dépouilles, l’éditeur s’est montré excessivement frileux, pour ne pas dire paranoïaque, en matière de droit à l’image. Pour la publication de l’image des tickets de métro, l’éditeur a voulu que j’obtienne l’autorisation des entreprises dont le logo apparaît sur le ticket, à savoir la SNCF, la RATP et le STIF (Syndicat des transports d’Ile-de-France) !!! L’alternative était de modifier le billet sans montrer les tickets…

L’exigence étant à mes yeux totalement infondée et aberrante, j’ai refusé et le projet a été stoppé. Accepter la demande de l’éditeur aurait équivalu à reconnaître que je n’avais pas la liberté de publier cette photo, à me déclarer coupable sans avoir commis de faute, à m’humilier en reconnaissant d’emblée la supériorité de quelques groupuscules avides d’argent facile qui tentent de terroriser les honnêtes gens.

Cette décision a eu deux conséquences : la première est que je viens de mettre en ligne sur mon blog www.marieannechabin.fr, à mon compte et gratuitement, ce deuxième recueil de mes billets de blog, sous le titre Allegro ma non troppo. La seconde est le présent texte car le fond de la question mérite d’être approfondi, non pour me justifier mais pour expliquer ma position et détailler mes arguments. N’étant pas juriste mais spécialiste du document, mon analyse emprunte plus à la diplomatique (discipline fondatrice de l’École des chartes) qu’au droit.

1. Je précise que je suis l’auteur de la prise de vue de cette image. Je ne l’ai pas téléchargée, empruntée ou reproduite. J’ai réalisé la photo de tickets de métro (originaux bien que périmés) avec mon smartphone. Ce point n’était d’ailleurs pas en cause puisque ce qui achoppait était le dessin des logos des entreprises sur le ticket.

2. Les trois dessins ne sont pas les logos des entreprises en tant qu’œuvre graphique. Ce sont des évocations de ces logos facilitant l’identification visuelle du collectif émetteur du ticket. Les dessins ne servent à rien d’autre. On pourrait aussi bien avoir les trois sigles écrits sans aucune image.

3. Ces dessins font partie intégrante du ticket et ne peuvent être considérés comme trois objets indépendants qui nécessiteraient trois autorisations distinctes. La notion de document comme un tout est majeure dans cette affaire. Le document est le ticket, pas le logo. Avec le Web, on a tendance à ne plus parler que de données élémentaires ; tout écrit est atomisé au motif que les 0 et le 1 qui les composent sont techniquement discernables mais, que Diable !, un document, ça existe ! Demande-t-on à l’université le droit de publier dans une biographie l’image du diplôme universitaire de la personne dont on écrit la vie ? Doit-on demander à un fournisseur l’autorisation d’utiliser son logo pour publier l’image d’une facture que l’on a reçu et honorée et dont on est propriétaire, dès lors qu’elle ne contient aucune donnée personnelle sur le fournisseur ? Si la jurisprudence en venait à justifier cela, je résilierais immédiatement tous mes contrats pour ne choisir que des fournisseurs qui ne mettent pas de logo sur leur facture !

4. Un ticket de métro n’est pas une œuvre. C’est un titre de transport et un bien de consommation. En l’espèce, j’ai acheté ces billets que j’ai payé 2,08 € pièce (par carnet de 10, l’un à la RATP, l’autre à la SNCF et soit dit en passant, c’est ce détail que mon billet analyse).

Un ticket de métro ne peut être comparé à une case d’un album de Tintin. Les éditions Moulinsart ont récemment obtenu le retrait des dessins de Tintin utilisés par le site internet « Le petit XXIe » pour commenter l’actualité ; cela ne nuisait en rien aux héritiers d’Hergé et donnait beaucoup de plaisir aux tintinophiles. Personnellement, je trouve cette affaire déplorable et souscris au terme de « censure » utilisé sur le sujet par BFM TV. Qui pourrait revendiquer la propriété intellectuelle de mon pauvre petit ticket de métro, et quel titre ?

5. J’aurais pu plaider le droit de citation qui, dans le code de la propriété intellectuelle (article L.122-5 3), donne un peu de souplesse dès lors que la citation « est brève et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information, de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Je revendique le caractère « critique, polémique, pédagogique, scientifique et d’information » de mon billet de blog mais, encore une fois, un ticket de métro n’est pas une œuvre de l’esprit. Donc, il ne s’agit pas de citation.

6. Enfin, je revendique simplement la liberté d’expression dont on fait souvent tant de cas en France. Je revendique le droit de parler des choses qui m’arrivent dans la vie, des événements dont je suis témoin, des faits que je constate. N’est-ce pas un minimum en démocratie ? De ce point de vue, la photo des tickets de RER est beaucoup plus qu’une illustration de mon billet ; elle en est une pièce justificative. Si je ne peux montrer à mes lecteurs le document dont je fais une analyse diplomatique, que vaut mon analyse ? Que vaut un argument qui n’est pas étayé par des preuves ? Que vaut un ouvrage pédagogique si les éléments analysés ne peuvent être montrés ?

Je conclurai en renvoyant à un billet de maître Éolas sur la propriété littéraire et artistique et l’attitude négative des ayant droits envers le public qu’ils traquent et font condamner en toute irrationalité.

Ces excès conduisent à une phobie du litige au-delà de toute raison. J’en ai fait les frais. Il ne me restait qu’à m’exprimer sur le sujet.

Vive la liberté d’informer ! Vive la liberté d’expression.

 

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